Marque expirée - Marque en non vigueur

SMAC
Comité du SMAC – Salon des Métiers et Activités de la Création Association

Numéro de dépôt :
97699766
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017

Présentation de la marque SMAC

Déposée le 16 octobre 1997 par la société Comité du SMAC – Salon des Métiers et Activités de la Création Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMAC »

Le déposant est la société Comité du SMAC – Salon des Métiers et Activités de la Création Association domicilié(e) 12 rue des Pyramides,75001 PARIS (dossier no 2352543) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 880 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAC / Grand Palais Communication domicilié(e) 19/21 rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2352543) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMAC est expirée depuis le 16 octobre 2017.

Comité du SMAC – Salon des Métiers et Activités de la Création Association a également déposé les autres marques suivantes : SALON DES MÉTIERS ET ACTIVITÉS DE LA CRÉATION , SMACparis


Comité du SMAC – Salon des Métiers et Activités de la Création Association - 12 rue des Pyramides,75001 PARIS (dossier no 2352543) - 75001 - France - SIREN 440880615


SMAC / Grand Palais Communication - 19/21 rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2352543) - 75009 - France


Inscription le 10 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°273554 - Publication au BOPI 1999-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352543 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288164 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608653 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Aquarelle (fixatif pour l'), couleurs, couleurs à l'acrylique, à l'huile, couleurs à l'aquarelle, à la gouache, dorures, émaux, encres, fixatifs, laques, peinture (diluant, liants), pigments, vernis. Supports d'enregistrement sonores, vidéos, audio, logiciels, cédéroms, disques compacts, (*) Brochures, catalogues, images, journaux(*), livres(*), manuels(*), périodiques(*), prospectus, publications(*), revues(*), guides, programmes, annuaires, art (objets d'art) gravés ou lithographiés et reproductions d'art, graphiques, gravures. Matériel et fournitures pour les artistes: aquarelles, argile à modeler, blocs à dessin, brosses et pinceaux, calques, chevalets, cartons, modelage, palettes, papier, toiles, tableaux, matières plastiques pour le modelage, plumes, pochoirs. Démonstrations de produits, organisation d'expositions, de salons, de concours à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, de matériel publicitaire, relations publiques. Organisation et conduite de colloques(*), conférences(*), congrès(*), réceptions, séminaires(*), organisation de concours, éducation, enseignement, organisation d'expositions, de salons, à buts culturels et éducatifs, formation pratique, publication de livres(*), productions de films(*), de produits audiovisuels, vidéo, cédéroms, et disques compacts.(*) (*) À l'exclusion de ceux ayant trait au SMAC (Salaire minimum agricole de croissance).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.